Traiter avec les douanes et les questions de TVA peut être déroutant et, pire encore, faire perdre du temps en rallongeant les délais de livraison des colis.
Pour aider à fournir à nos clients basés en Europe des options d'expédition qui vous permettent à la fois d'économiser du temps et de l'argent, ZenMarket est désormais enregistré sur IOSS !
Mise à jour importante : À compter du 12 mai 2025, la taxe collectée pour les colis dont la valeur du contenu ne dépasse pas 150 EUR avant l'expédition sera calculée à partir de la valeur des articles dans le colis + le montant des frais de port internationaux.
Exemples concrets :
- Colis vers la France (taxe à 20%), prix de l'article 4,000 yen, frais de port 1,330 yen.
- Avant la mise à jour → 20% de taxe sur le prix des articles dans le colis : 4,000 x 0.20 = 800 yen.
- Après la mise à jour → 20% de taxe sur le coup total du colis (article + frais de port internationaux) : (4,000+1,330) x 0.20 = 1,066 yen.
Notes:
- Cette mise à jour n'affecte pas la limite de 150 EUR. La limite de 150€ reste uniquement basée sur le prix des articles dans le colis. Seul le calcul de la taxe est différent.
- Un colis contenant 140 Euro d'articles+ 40 Euro de frais de port est éligible pour l'IOSS, mais la TVA sera appliquée sur le total de 180 EUR.
- Un colis contenant 160 Euro d'articles + 40 Euro de frais de port n'est pas éligible pour l'IOSS (aucun changement).
Veuillez noter que le Royaume-Uni et la Norvège ne sont pas éligibles à l'IOSS, ce qui explique qu'ils ne soient pas affectés par cette mise à jour.
Nous nous excusons pour la gêne occasionnée et espérons sincèrement votre compréhension.
Qu'est ce que le système IOSS ?
Pour les marchandises d'une valeur inférieure à 150 EUR (valeur des produits), le système IOSS permet aux clients de ZenMarket de payer le coût de la TVA ainsi que l'expédition internationale avant que leurs colis ne quittent le Japon. Le système IOSS s'applique automatiquement aux colis dont la valeur total est inférieur à 150 euros.
Avantages du système IOSS
- Économisez de l'argent ! ! Des frais de dédouanement (frais de dossier) sont généralement facturés par le transporteur lorsque vos articles arrivent au bureau de douane. Avec IOSS, les transporteurs de colis n'ont pas à s'occuper de vous facturer la TVA, et donc, vous n'avez pas à payer de frais de dédouanement !
- Une livraison plus rapide ! Avec IOSS, les transporteurs n'ont pas à s'occuper de la préparation de la documentation TVA et de la facturation de vos colis, ce qui signifie que vos articles arrivent chez vous encore plus rapidement !
Notez que nous ne pouvons pas traiter automatiquement les taxes pour les colis d'une valeur totale de 150 EUR ou plus.
Veuillez également noter que même si la TVA est payée, en fonction des articles commandés et des politiques d'importation de chaque pays, des droits de douane peuvent être requis pour la livraison des colis.
Par conséquent, les marchandises d'une valeur supérieure à 150 euros devront être traitées et facturées par les bureaux de douane nationaux en Europe.
TVA pour les colis de plus de 150 EUR
En raison des modifications apportées aux règles de TVA à l'importation de l'UE à compter du 1er juillet 2021, les clients qui expédient des marchandises d'une valeur supérieure à 150 EUR vers l'UE via des services de transports internationaux peuvent désormais soumettre leurs informations d'identification fiscale pour des procédures douanières plus fluides.
Le type d'informations nécessaires dépend de la valeur des marchandises dans le colis et du pays de destination, comprend, mais sans s'y limiter :
- Numéro d'identification fiscale
- Numéro EORI
- Numéro de sécurité sociale
- Les informations peuvent être soumises via le champ « TAX NUMBER » au bas de votre adresse (le nom de ce champ peut être mis à jour à l'avenir).
Veuillez noter que ces informations peuvent être mises à jour par les autorités du pays concerné à tout moment.
Il vous faudra rechercher à l'avance quels types d'informations sont nécessaires pour votre colis afin de vous assurer que vos colis soient traités sans délai par le bureau de douane de votre pays.
| Pays |
Valeur des produits [En dessous de 150 €] |
Valeur des produits [Au-dessus de 150 €] |
| Bulgarie |
N/D* |
Numéro EORI Requis |
| Rep. Tchèque |
N/D* |
Numéro EORI Requis |
| Estonie |
N/D* |
Numéro de sécurité sociale requis |
| Finlande |
N/D* |
Numéro de sécurité sociale (ou) EORI requis |
| Allemagne |
N/D* |
Si plus de 9 imports par an, EORI requis |
| Grèce |
N/D* |
Si plus de 1,000 €, TAX ID requise |
| Hongrie |
N/D* |
Si plus de 1,000 €, TAX ID requise |
| Italie |
N/D* |
TAXE ID requise |
| Lettonie |
N/D* |
Numéro de sécurité sociale requis |
| Lituanie |
N/D* |
Si plus de 1,000 €, l'EORI est requis |
| Portugal |
TAX ID (si la TVA est prélevée à l'import et payée par le destinataire) requise |
TAXE ID requise |
| Roumanie |
Numéro de sécurité sociale
(ou) numéro EORI requis |
Numéro de sécurité sociale
(ou) numéro EORI requis |
| Slovaquie |
NA* |
ID nationale requise |
| Slovénie |
NA* |
TAXE ID requise |
| Espagne |
NA* |
TAXE ID requise |
*N/D = Aucune information supplémentaire n'est requise lors de l'envoi d'un colis de ce type/valeur dans ce pays.
Nous espérons que ces informations ont été utiles pour clarifier la manière dont les nouvelles règles et procédures mises en œuvre par l'UE peuvent affecter certains clients ZenMarket.
TVA pour le Royaume-Uni
La collecte de la taxe d'importation a été introduite le 30 mars 2022 pour les colis à destination du Royaume-Uni !
Pour les colis d'une valeur inférieure à 135 livres sterling (valeur des marchandises), vous pouvez payer le coût de la TVA en même temps que l'expédition internationale.
Pour les colis d'une valeur supérieure à 135 livres sterling, la TVA sera collectée au point d'importation.
Combien de TVA dois-je payer ?
Le montant de la TVA qui vous sera facturé dépendra du pays dans lequel vous essayez d'importer vos marchandises.
Vous trouverez ci-dessous les taux de TVA standard en pourcentage (valeur des produits + frais de ports) facturés par les pays européens.
| Pays |
Taux de TVA standard (Valeur des produits en %) |
| Autriche (AT) |
20% |
| Belgique (BE) |
21% |
| Bulgarie (BG) |
20% |
| Croatie (HR) |
25% |
| Chypre (CY) |
19% |
| République Tchèque (CZ) |
21% |
| Danemark (DK) |
25% |
| Estonie (EE) |
20% |
| Finlande (FI) |
25.5% |
| France (FR) |
20% |
| Allemagne (DE) |
19% |
| Grèce (GR) |
24% |
| Hongrie (HU) |
27% |
| Irlande (IE)* |
21% |
| Italie (IT) |
22% |
| Lettonie (LV) |
21% |
| Lituanie (LT) |
21% |
| Luxembourg (LU) |
17% |
| Malte (MT) |
18% |
| Norvège (NO) |
25% |
| Pays-Bas (NL) |
21% |
| Pologne (PL) |
23% |
| Portugal (PT) |
23% |
| Roumanie (RO) |
19% |
| Royaume-Uni (GB) |
20% |
| Slovaquie (SK) |
20% |
| Slovénie (SI) |
22% |
| Espagne (ES) |
21% |
| Suède (SE) |
25% |
Merci de votre compréhension.
L'équipe ZenMarket.
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