Règles de TVA mises à jour pour les pays de l'UE

Chers clients,

nous savons que traiter avec les douanes et les questions de TVA peut être déroutant et, pire encore, vous faire perdre du temps en rallongeant les délais de livraison de vos colis.

Pour aider à fournir à nos clients basés en Europe des options d'expédition qui vous permettent à la fois d'économiser du temps et de l'argent, ZenMarket est désormais enregistré sur IOSS !

 

Qu'est-ce que le système IOSS ?

Pour les marchandises d'une valeur inférieure à 150 EUR, le système IOSS permet aux clients de ZenMarket de payer le coût de la TVA ainsi que l'expédition internationale avant que leurs colis ne quittent le Japon.


Si vous souhaitez profiter de notre système IOSS, laissez simplement l'option cochée (cf. image ci-dessous) juste avant de payer pour les frais d'expédition à l'international de votre colis et le coût de la TVA sera automatiquement ajouté à votre paiement d'expédition.

Si vous préférez ne pas utiliser le système IOSS et ne pas payer automatiquement la TVA d'expédition, décochez l'option IOSS avant d'effectuer votre paiement.

Avantages du système IOSS

  • Économisez de l'argent ! ! Des frais de dédouanement (frais de dossier) sont généralement facturés par le transporteur lorsque vos articles arrivent au bureau de douane. Avec IOSS, les transporteurs de colis n'ont pas à s'occuper de vous facturer la TVA, et donc, vous n'avez pas à payer de frais de dédouanement !
  • Une livraison plus rapide ! Avec IOSS, les transporteurs n'ont pas à s'occuper de la préparation de la documentation TVA et de la facturation de vos colis, ce qui signifie que vos articles arrivent chez vous encore plus rapidement !

Notez que nous ne pouvons pas traiter automatiquement les taxes pour les colis d'une valeur totale de 150 EUR ou plus.

Veuillez également noter que même si la TVA est payée, en fonction des articles commandés et des politiques d'importation de chaque pays, des droits de douane peuvent être requis pour la livraison des colis.

Par conséquent, les marchandises d'une valeur supérieure à 150 euros devront être traitées et facturées par les bureaux de douane nationaux en Europe.

TVA pour les colis de plus de 150 EUR

En raison des modifications apportées aux règles de TVA à l'importation de l'UE à compter du 1er juillet 2021, les clients qui expédient des marchandises d'une valeur supérieure à 150 EUR vers l'UE via des services de transports internationaux peuvent désormais soumettre leurs informations d'identification fiscale pour des procédures douanières plus fluides.

Le type d'informations nécessaires dépend de la valeur des marchandises dans le colis et du pays de destination, comprend, mais sans s'y limiter :

  • Numéro d'identification fiscale
  • Numéro EORI
  • Numéro de sécurité sociale
  • Les informations peuvent être soumises via le champ « TAX NUMBER » au bas de votre adresse (le nom de ce champ peut être mis à jour à l'avenir).

Voici les informations disponibles pour le moment (juin 2021).

Veuillez noter que ces informations peuvent être mises à jour par les autorités du pays concerné à tout moment.

Il vous faudra rechercher à l'avance quels types d'informations sont nécessaires pour votre colis afin de vous assurer que vos colis soient traités sans délai par le bureau de douane de votre pays.

Pays Valeur des produits [En dessous de 150 €] Valeur des produits [Au-dessus de 150 €]
Bulgarie N/D* Numéro EORI Requis
Rep. Tchèque N/D* Numéro EORI Requis
Estonie N/D* Numéro de sécurité sociale requis
Finlande N/D* Numéro de sécurité sociale (ou) EORI requis
Allemagne N/D* Si plus de 9 imports par an, EORI requis
Grèce N/D* Si plus de 1,000 €, TAX ID requise
Hongris N/D*  Si plus de 1,000 €, TAX ID requise
Italie N/D* TAXE ID requise
Lettonie N/D* Numéro de sécurité sociale requis
Lituanie N/D* Si plus de 1,000 €, l'EORI est requis
Portugal TAX ID (si la TVA est prélevée à l'import et payée par le destinataire) requise  TAXE ID requise
Roumanie  Numéro de sécurité sociale
(ou) numéro EORI requis
 Numéro de sécurité sociale
(ou) numéro EORI requis
Slovaquie NA* ID nationale requise 
Slovénie NA*  TAXE ID requise
Espagne NA*  TAXE ID requise

*N/D = Aucune information supplémentaire n'est requise lors de l'envoi d'un colis de ce type/valeur dans ce pays.

Nous espérons que ces informations ont été utiles pour clarifier la manière dont les nouvelles règles et procédures mises en œuvre par l'UE peuvent affecter certains clients ZenMarket.

Combien de TVA dois-je payer ?

Le montant de la TVA qui vous sera facturé dépendra du pays dans lequel vous essayez d'importer vos marchandises.

Vous trouverez ci-dessous les taux de TVA standard facturés par les pays européens (au 10/09/2021).

 

Merci de votre compréhension.

L'équipe ZenMarket.

Actualités| 16/09/2021 | News#newsVAT