Importer des produits japonais : Comprendre le système IOSS

L'IOSS, ou Import One Stop Shop (guichet unique d’importation), est un régime de TVA instauré par l'Union Européenne (U.E.) le 1ᵉʳ juillet 2021, dans le but de simplifier la collecte, la déclaration et le paiement de la TVA pour les vendeurs qui vendent des biens à distance aux consommateurs situés dans l'U.E..

Voici une explication détaillée des implications de ce régime ; qu'est-ce que le numéro IOSS, la manière dont ZenMarket, service d'achat basé au Japon, s'intègre dans ce système, et plus encore.

L'IOSS, qu'est-ce que c'est ?

L'IOSS est un dispositif qui simplifie le paiement de la TVA sur les achats en ligne, optimise l'expédition et le dédouanement des colis, affecte les pratiques des plateformes de vente en ligne et des intermédiaires, et améliore l'expérience d'achat pour les consommateurs tout en gardant une totale transparence.

Simplification des paiements de TVA :

Expédition des colis et dédouanement :

• Le processus de dédouanement est grandement facilité.

  • Exemple : Un colis expédié du Japon vers la France peut être dédouané plus rapidement, car le vendeur a déjà payé la TVA via l'IOSS, ce qui accélère le processus de dédouanement et la livraison au consommateur.

• Réduction des coûts :

  • En minimisant le recours à des agents en douane, les vendeurs peuvent réduire les coûts associés au dédouanement, ce qui peut également se traduire par des prix plus bas pour les consommateurs lors de l'importation.

Implications pour les plateformes de vente en ligne et les services d'intermédiaires :

• Les intermédiaires sont davantage responsabilisés.

Exemple : Lorsque ZenMarket, une plateforme en ligne, facilite l’expédition d'un colis de valeur inférieure à 150 euros venant d'un vendeur japonais à un client en France, ZenMarket est responsable de la collecte et du paiement de la TVA sur cette vente. Cela signifie que ZenMarket doit s'assurer que la TVA applicable est correctement collectée auprès de l'acheteur et ensuite remise aux autorités fiscales compétentes.

Impact sur les consommateurs

• Une plus grande transparence des prix pour le consommateur.

Exemple : Un consommateur achetant un produit sur une plateforme en ligne peut voir le montant exact de la TVA qu'il doit payer au moment de l'achat, ce qui évite les surprises en termes de coûts supplémentaires une fois le produit arrivé dans l'U.E.

ZenMarket et l'IOSS

ZenMarket, en tant que service d'achat au Japon enregistré auprès de l'IOSS, facilite les transactions pour ses clients, importateurs et revendeurs de l'U.E.

L'enregistrement auprès de l'IOSS permet à ZenMarket de gérer la TVA et les processus de dédouanement de manière plus efficace, ce qui peut réduire les frais associés à l'achat en ligne et accélérer le processus d'expédition et de réception des marchandises.

Avantages pour les clients ZenMarket :

1. Pas de frais supplémentaires à payer à la livraison : Les clients ne doivent pas avoir à payer des frais supplémentaires de TVA ou de douane lors de la réception du colis, car cela a déjà été couvert lors de l'achat.

2. Valeur du colis: L'IOSS s'applique aux colis dont la valeur totale des articles ne dépasse pas le plafond de 150 euros. Pour les envois de valeur supérieure, les règles de TVA et de douane habituelles s'appliquent.

3. Délais de livraison: Grâce à l'IOSS, les colis peuvent être dédouanés plus rapidement, ce qui raccourcit les délais de livraison.

4. Documentation: ZenMarket indiquera le numéro IOSS sur les documents d'expédition. Les clients doivent conserver toute documentation ou reçu montrant qu'ils ont payé la TVA, au cas où ils en auraient besoin pour une vérification future.

5. Produits exclus: Certains types de produits, comme l'alcool et le tabac, ne sont pas éligibles pour l'IOSS (le système ne couvre pas les droits d'accise). Les clients doivent être conscients des restrictions de produit.

6. Retours et remboursements: En cas de retour de produits, la manière dont la TVA est remboursée peut varier.

En résumé, en s'enregistrant auprès de l'IOSS, ZenMarket se conforme aux lois européennes tout en simplifiant l'expérience d'achat et d'import pour ses clients européens, en gérant efficacement la TVA et en facilitant l'expédition et les retours de marchandises. Si votre colis est conforme aux douanes de votre pays, et s'il ne dépasse pas le seuil des 150€, vous profiterez de tous les avantages du système IOSS.