À partir du 1er juillet 2026, l'Union européenne modifie la façon dont les marchandises importées de faible valeur passent la douane. Ces changements affecteront les colis importés dans l'UE, y compris les commandes expédiées depuis le Japon via ZenMarket.
Qu'est-ce qui change ?
Jusqu'à présent, les envois importés de faible valeur d'une valeur allant jusqu'à 150 € pouvaient entrer dans l'UE sans droits de douane. C'était ce qu'on appelait la franchise de minimis.
En vertu des nouvelles règles, cette franchise de droits sera supprimée. Cela signifie que les envois de faible valeur ne seront plus exemptés de droits de douane simplement parce que leur valeur est inférieure à 150 €.
Au lieu de cela, un droit de douane forfaitaire de 3 € sera introduit pour les envois de faible valeur. Ce droit s'appliquera par type d'article, en fonction du code SH de l'article. Veuillez noter que le montant du droit de douane n'est pas défini par colis mais par catégorie de produits déclarée. Par exemple, si un colis contient plusieurs articles appartenant à deux catégories douanières différentes, les frais totaux seront de 6 € (3 € par catégorie).
La TVA et l'IOSS restent distincts
Les règles en matière de TVA ne changent pas.
Toutes les marchandises importées dans l'UE sont déjà soumises à la TVA, quelle que soit leur valeur, et cela continuera de s'appliquer après l'introduction du nouveau droit de douane de 3 €.
Si la TVA est facturée à l'avance en vertu des règles de l'IOSS pour les colis de faible valeur éligibles, ce processus se poursuivra indépendamment du nouveau droit de douane. La TVA continuera également de s'appliquer quel que soit le mode d'expédition choisi.
Ce que cela signifie pour les clients de ZenMarket
La manière dont le nouveau droit de douane de 3 € est payé peut dépendre du mode d'expédition choisi au moment du paiement.
Certains services d'expédition peuvent permettre de prépayer les droits avant l'expédition du colis*. C'est ce qu'on appelle le DDP (Delivered Duty Paid, ou Rendu Droits Acquittés). D'autres modes d'expédition peuvent exiger que le client paie les droits lorsque le colis arrive dans le pays de destination.
Lorsque le DDP est sélectionné, les clients devront également payer des frais de courtage. Cela s'applique à tous les transporteurs, et le montant exact dépend du transporteur respectif.
Japan Post
- Pour les colis expédiés avec Japan Post, le droit de douane de 3 € ne devrait pas être perçu lors du paiement sur ZenMarket.
- Les clients utilisant Japan Post devront donc s'acquitter des droits applicables à l'arrivée du colis dans leur pays.
ECMS Express, FedEx Low Cost et FedEx
- Pour ECMS Express, FedEx Low Cost et FedEx standard, le droit de douane de 3 € sera perçu par le biais d'un système de prépaiement des droits DDP.*
- Cela signifie que les clients seront tenus de prépayer les droits avant que le colis ne soit expédié.
DHL et UPS
- Pour DHL et UPS, les clients devraient pouvoir choisir d'utiliser ou non le DDP au moment du paiement.
- Cela signifie que les clients pourront soit prépayer les droits de douane applicables avant l'expédition, soit refuser le DDP et payer les droits à l'arrivée du colis.*
*Veuillez noter que, pour certains pays, le mode DDP n'est pas pris en charge. Lorsqu'il est disponible, le DDP apparaîtra comme une option facultative ou obligatoire sur la page de paiement des frais de livraison internationale. La disponibilité du DDP dépend de plusieurs conditions. Nous vous invitons à vérifier son éligibilité à l'aide du Simulateur de frais de livraison. (Si aucune option DDP n'est affichée, cela signifie que le DDP n'est pas disponible.)
Conclusion
Chez ZenMarket, nous comprenons que les changements de règles douanières peuvent être déroutants, en particulier lorsqu'ils affectent le coût final et le processus de livraison des commandes internationales. Notre priorité est de garder nos clients informés, préparés et accompagnés tout au long de l'introduction de ces nouvelles règles.
Nous restons déterminés à rendre les achats au Japon aussi fluides et transparents que possible. Nous continuerons à accompagner nos clients face à ces changements et à fournir des mises à jour dès que de nouvelles informations seront disponibles.